Déposée par voie électronique le 20 septembre 2019 par la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BELDAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-41 du 11 octobre 2019.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LATTY INTERNATIONAL domicilié(e) 57 bis Rue de Versailles - 91400 - ORSAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.
La marque BELDAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LATTY INTERNATIONAL SA - 57 bis Rue de Versailles - 91400 - ORSAY - France
Cabinet LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41
Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Métaux, communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux métalliques à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes métalliques (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique, tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes à sûreté; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis métalliques; minerais ;
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica; tuyaux flexibles non métalliques.
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